J.O. 256 du 1 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 18162
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Arrêté du 10 octobre 2002 portant détachement (génie rural, eaux et forêts)
NOR : AGRA0202302A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 10 octobre 2002, M. Michel Hubert, ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, est placé en position de détachement du 1er septembre 2002 au 31 août 2005 auprès de l'Institut français de l'environnement (IFEN) pour exercer, à temps partiel 80 %, les fonctions de chargé de mission transport au sein du département des synthèses.